Cette année, le marché des NFT (Non Fongible Token ou jeton non fongible) a atteint des sommets vertigineux. Le NFT de l’Å“uvre de l’artiste Beeple a été cédé pour 69,3 millions de dollars lors d’une vente chez Christie’s, le 11 mars dernier. Toujours en mars, le premier Tweet de l’histoire posté par Jack Dorsey « just setting up my twttr » (Je crée mon compte Twttr) a fait monter les enchères à 2,9 millions de dollars. Tim Berners-Lee a, quant à lui, vendu le NFT associé au code source du World Wide Web des origines de la toile, le 23 juin dernier via Sotheby’s, pour 5,4 millions de dollars. Le marché des NFT a connu un pic en mai dernier avec 102 millions de dollars vendus en un seul jour, avant que l’euphorie haussière ne retombe. Les NFT recèlent de vrais atouts notamment pour les artistes, le marché de l’art, du jeu vidéo, du luxe. Ces jetons numériques qui constituent un actif immatériel risqué répondent aussi à de vrais besoins de certification des droits, d’authenticité et de traçabilité des objets vendus. Bulle spéculative ou outil certificateur d’avenir ?

Le NFT est une inscription dans la blockchain, en général Ethereum, qui est généré et géré par un programme informatique appelé smart contract. Celui-ci conserve l’information du nombre de tokens générés et détenus par cette adresse sur la blockchain. Les tokens présentent la particularité de recevoir un numéro unique d’identification par le smart contract qui les génère. Ce jeton certifie qu’un actif virtuel est unique et non interchangeable.Il est donc non fongible en raison de cette unicité, à l’inverse des cryptomonnaies, comme le bitcoin.

Ce jeton se rapporte à une Å“uvre ou un objet numérique qui n’est cependant pas stocké dans la blockchain car cela consommerait beaucoup trop de ressources de l’Ethereum Virtual Machine pour un coût monétaire prohibitif. Le NFT inscrit en fait dans son code source une référence à l’Å“uvre ou à l’objet dont il se veut être le titre de propriété, de possession ou de détention. Le fichier numérique associé au NFT fait l’objet d’un hachage qui associe logiquement au fichier une empreinte d’intégrité, appelée « hash ». Il permet donc d’identifier de manière fiable un fichier informatique, correspondant à une image, une vidéo, un texte, une musique, etc. Par exemple l’Å“uvre de Beeple qui représente une image Jpeg de 319 Mo n’est référencée que par le hash dans le NFT qui en constitue, en quelque sorte, le titre de propriété.

Au-delà de sa complexité conceptuelle, on peut définir ce jeton comme un certificat de propriété d’un objet numérique qui désigne la personne à laquelle un NFT est associé. Le NFT procure une présomption forte de la titularité d’un objet numérique, associé à une Å“uvre de l’esprit ou non. On peut ainsi certifier à qui appartient le jeton. Ce token assure également la traçabilité des transactions grâce à une clé virtuelle qui l’identifie comme étant originale. Un parfait outil de lutte anti-contrefaçon. Par ailleurs, le smart contract permet de gérer le droit de suite. L’auteur ou le titulaire de l’Å“uvre d’art qui a vendu son token pourra par exemple recevoir des redevances lors d’éventuelles reventes du NFT.
Ce n’est donc pas l’Å“uvre qu’on acquiert mais le certificat numérique, donc le jeton, dont les droits peuvent être cédés. Mais rien n’interdit d’y inscrire une cession des droits patrimoniaux de l’Å“uvre associée.

Rappelons au passage que le smart contract n’est pas un contrat au sens juridique du terme mais un programme informatique, un « automate exécuteur de clause » comme le traduit la commission terminologie dans sa liste de vocabulaire des actifs numériques, publiée au JO du 15 janvier 2021. Il est défini d’ailleurs comme « un protocole informatique qui exécute des clauses préalablement définies, dont certaines peuvent être conditionnées par des événements susceptibles de se produire ».

Le token est par ailleurs un actif numérique représentant une valeur, susceptible d’être revendu. Mais celui-ci ne fait l’objet d’aucune réglementation. Le statut fiscal des NFT reste pourtant à déterminer. Ils ne peuvent pas être qualifiés de titres financiers au sens des directives européennes MiFID (Markets in Financial Instruments Directive). Ce sont des jetons non fongibles, ce ne sont donc ni des titres financiers, ni des actifs numériques tels que définis dans la loi Pacte qui couvrent les cryptomonnaies, les jetons d’usage et les ICO. Le sénateur LR de l’Oise Jérôme Bascher a posé une question parlementaire au ministre de l’Economie et des Finances le 15 avril 2021 sur le régime fiscal des NFT. Une décision du Conseil d’Etat du 26 avril 2018 sur le bitcoin, qui le qualifie de bien meuble et y appliquer le régime fiscal, pourrait être une piste de solution.

Les NFT sont apparus discrètement en 2015, mais tout a vraiment commencé fin 2017 avec les Cryptokitties, ce jeu de collection avec lequel on peut acheter et vendre des cyberchatons. En quelques jours, le nombre de transactions a explosé pour un total de cinq millions de dollars. Le chat Genesis a été vendu 246 ethers, soit 97 000 dollars à l’époque. Puis, la bulle a fait pschitt !! Depuis, le marché s’est ouvert à d’autres secteurs comme celui de l’art. Des plateformes dédiées aux Å“uvres d’art ont vu le jour, ce qui permet au monde des cyber-artistes et des collectionneurs de se rencontrer. Par ailleurs, les grandes maisons de vente aux enchères vendent des NFT.

Le secteur du luxe voit également dans les NFT un outil très intéressant pour certifier les produits matériels. Une jeune société française Arianee crée des pendants digitaux d’objets physiques. Elle remplace les certificats d’authenticité classiques des sacs Louis Vuitton, par exemple, par un NFT dans lequel on peut retrouver tout l’historique des transactions effectuées. Le groupe LVMH, Prada Group et Cartier ont créé une plateforme Aura Blockchain Consortium afin de permettre aux clients d’accéder à l’historique des produits achetés grâce au NFT.

Nike a « tokenisé » ses baskets en créant les CryptoKicks dans le but de vérifier l’authenticité d’une paire de chaussures. Certains collectionneurs achètent, en effet, des baskets en édition limitée pour les conserver ou les revendre. Nike a donc breveté un système utilisant la blockchain pour lier des actifs numériques à un produit physique, le rendant ainsi totalement unique. Lorsqu’une personne achète une paire de CryptoKicks, elle reçoit également un actif numérique attaché à l’identifiant unique de cette paire de chaussures.

Le monde du sport s’est aussi fortement engagé dans le mouvement des NFT. En février 2021, 225 millions de dollars ont transité sur la plateforme de la ligue de baskets américaine NBA permettant ainsi aux fans de collectionner les extraits de match. Le PSG s’est également lancé dans l’aventure. Dans un tout autre domaine, Tim Berners-Lee, le créateur en 1989 du World Wild Web, a mis en vente un NFT associé au code source du WWW de l’époque. « Les codes et protocoles de base sur le Web sont libres de droits, comme ils l’ont toujours été. Je ne vends pas le Web – vous n’aurez pas à commencer à payer pour suivre les liens. Je ne vends même pas le code source. Je vends une image que j’ai faite, avec un programme Python que j’ai écrit moi-même, de ce à quoi ressemblerait le code source s’il était collé au mur et signé par moi. » a expliqué Tim Berners-Lee au quotidien anglais The Guardian.

Acquérir des NET comporte des risques car il s’agit d’un actif hautement spéculatif. Se pose aussi la question de la pérennité des NFT qui repose sur une infrastructure informatique qui peut disparaître.