Pierre-Louis Dauzier

Il existe toutes sortes d’auteurs, rappelle l’avocat Pierre-Louis Dauzier, dans toutes sortes de domaines culturels et qui méritent tous cette belle qualification, quel que soit le support qu’ils utilisent. Mais certains des délits qu’ils sont susceptibles de commettre à ce titre, comme la diffamation, comportent des spécificités, s’ils sont commis sur internet : à la portée de tout un chacun, ils sont vraisemblablement en augmentation exponentielle, tout en disposant de moins de visibilité, du fait d’abord de leur très vaste sphère de diffusion, puis de la possibilité d’une découverte tardive, l’information restant éventuellement publiée de manière indéfinie. Le constat avait souvent été fait que l’égalité de la durée de la prescription accordée à tous les délits de presse, sans que soit pris en compte leur mode de commission, était défavorable aux plaignants victimes de diffamation en ligne. La proposition de loi actuellement en débats prend raisonnablement en cause ces différents aspects. Pierre-Louis Dauzier les analyse avec la même finesse et précision qu’il dissèque la législation et la jurisprudence concernant les médias en ligne. L’impact du développement technologique sur le droit d’auteur : cette problématique émergente peut devenir une passion dominante.