Damien Challamel

Moderne petit discours cynique d’après fêtes ; "Ringards, mes cadeaux ! cette année, je les ai tous mis en vente sur internet". Une telle entorse aux principes du savoir-vivre n’est en effet pas difficile à réaliser, et peut, dit-on, rapporter gros, puisque "tout se vend" via les plateformes de courtage en ligne. Pourtant, la légèreté d’une telle intrusion dans l’activité de commerçant a parfois de lourdes conséquences : dans le domaine du luxe, un pourcentaqe important des produits ainsi proposés à la vente relève de la contrefaçon. Peut être avez-vous mis aux enchères sans le savoir l’objet contrefaisant qu’une de vos relations impécunieuses avait elle-même acquis sur eBay ou un semblable courtier. Toutes les plateformes de ventes de biens en ligne sont-elles criminogènes ? Peut-être pas, mais leur tendance à l’abstention fautive est fréquente. Nombreuses sont celles qui ne tentent même pas de mettre en œuvre des parades dissuasives au commerce illicite qu’elles permettent. C’est pourquoi de nombreuses condamnations contre elles sont à attendre sur le seul fondement de la responsabilité civile. Pour le moment, les titulaires de droits ont surtout ciblé leur action sur le vendeur de produits contrefaisants, Mais le rôle du courtier en ligne, qui tire lui-même profit à Un autre niveau de ce commerce illégal, est désormais bien analysé par les tribunaux. Damien Challamel qui est devenu spécialiste de ce genre de procès nous explique comment la lutte contre ces phénomènes concerne aujourd’hui aussi bien les titulaires de droits que les pouvoirs publics.